Le métier de notaire est fortement rattaché au monde de l’archive. Mais la solution d’archivage ne se limite pas à du simple entreposage, il doit permettre la recherche, l’extraction, la consultation et la réinsertion de l’archive.
Comme vous le savez, la mise en place de l’acte authentique électronique répond à un enjeu majeur : garantir la sécurité, l’authenticité et la conservation des actes authentiques sur support électronique.
L’office notarial doit répondre à l’obligation légale de conserver les documents (contrats, commandes, factures, fiches de paie…) sur le long terme selon leur valeur juridique.
Unicité du document, recherche et consultation des archives facilitées, sécurisation des informations, gains de place, réduction des coûts de traitement liés à l’archivage papier… sont autant d’avantages qui poussent les offices notariaux à se tourner vers l’archivage numérique.
L’archivage numérique, au même titre que l’archivage papier, présente des exigences techniques, organisationnelles et surtout réglementaires.
Découvrez dans e-book, les enjeux ainsi que les prérequis pour la mise en place d’un système d’archivage à valeur probatoire.
